Modalités d’utilisation

Droit d’auteur

Les images, textes, audioclips, vidéoclips, documents, illustrations, conceptions, icônes, logiciels et tout autre contenu du site Web des Grands Mystères de l’histoire canadienne (le Projet) ont été créés ou compilés par le Projet ou par des tiers pour les besoins du Projet et sont protégés par les lois canadiennes et internationales sur le droit d’auteur. Le contenu du site Web ou les liens vers du matériel créé ou fourni par des tiers sont peut-être également assujettis à d’autres restrictions, incluant le droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle détenus par des tiers. Le Projet conserve tous les droits, incluant les droits d’auteur sur les données, les images, les textes et toute autre information contenue sur les sites Web auxquels la passerelle donne accès et interdit formellement la duplication ou l’utilisation de tout contenu protégé, excepté pour les besoins d’utilisation équitable, tel que défini par la Loi canadienne sur le droit d’auteur, et tel que décrit ci-dessous.

Reproduction non commerciale

L’information affichée sur ce site est destinée à l’usage personnel et non commercial et elle peut être reproduite en partie ou en totalité par n’importe quel moyen, sans autorisation ou frais supplémentaires de la part du Projet. Nous tenons à spécifier que les enseignants peuvent utiliser le matériel en classe, reproduire les plans de cours et améliorer ou abréger le présent matériel à condition que le matériel soit utilisé gratuitement. Nous demandons seulement que le Projet des Grands Mystères de l’histoire canadienne soit identifié comme la source. Pour savoir quel style de référence utiliser, consultez la section Comment citer ce site.

Toutefois, une partie du matériel contenu sur le site Web du Projet peut être protégée par des droits d’auteur détenus par des tiers. Nous nous sommes assuré que tout le matériel sur les sites du Projet soit disponible pour l’utilisation décrite ci-dessus, mais il existe peut-être des restrictions sur la reproduction ou l’utilisation de matériel provenant de tiers. Si vous avez des doutes au sujet de l’information sur les détenteurs de la propriété intellectuelle et des restrictions sur la reproduction du contenu de ce site, veuillez communiquer avec le détenteur du droit d’auteur ou envoyez-nous un courriel à admin@canadianmysteries.ca.

Reproduction commerciale

La transmission par un autre moyen ou la reproduction en multiples exemplaires de documents affichés sur ce site, en partie ou en totalité, aux fins d’une redistribution commerciale est prohibée à moins d’obtenir l’autorisation écrite des Grands Mystères de l’histoire canadienne.

Confidentialité et protection des renseignements personnels

Le Projet des Grands Mystères de l’histoire canadienne est déterminé à offrir un site qui respecte la vie privée des visiteurs. Voici un résumé de notre politique et de nos pratiques concernant la protection des renseignements personnels :

• Le Projet ne recueille pas automatiquement de renseignements personnels vous concernant, comme votre nom, votre numéro de téléphone ou votre adresse électronique. Nous aurons accès à ce genre de renseignements uniquement si vous nous les fournissez, lorsque vous faites une demande de Guide pédagogique ou lorsque vous nous envoyez un message par courriel. Nous ne partagerons ces renseignements avec personne. Il se peut cependant que nous utilisions les adresses de courriel des enseignants pour les aviser de changements sur le site.
• Les renseignements personnels que vous fournissez sont protégés par la British Columbia Freedom of Information and Privacy Act et par la Loi fédérale sur la protection des renseignements personnels. Cela signifie qu’au moment où nous recueillerons ces renseignements, vous en serez informé et vous aurez le droit d’y accéder. La divulgation de ces renseignements personnels ne se fera que conformément aux dispositions de ces lois.

Bien que nous ne tentions nullement d’associer à l’identité des visiteurs les renseignements que nous recevons, nos logiciels repèrent les éléments suivants :

1. Le domaine de gestion et l’adresse IP de l’ordinateur par lequel vous avez accédé à notre site.
2. Le type de fureteur et le système d’exploitation utilisés pour accéder à notre site.
3. La date et l’heure de votre entrée sur le site.
4. Les pages que vous avez consultées.
5. Dans le cas où vous auriez accédé au site de l’Université de Victoria par un autre site Web, l’adresse de ce site Web.

Ces renseignements nous permettent d’améliorer notre site, car ils nous indiquent le nombre de visiteurs qui ont consulté le site, ainsi que leurs habitudes de consultation et le type de technologie qu’ils utilisent. Nous ne retraçons pas ni n’enregistrons les renseignements sur les usagers ou leurs visites du site.

Il peut s’avérer nécessaire de modifier cette politique de temps à autre. Veuillez consulter cette page à l’occasion pour vous tenir informé de tout changement.

Avis d’accessibilité

Tout le contenu et toute l’information sur ce site sont conformes aux normes du Consortium World Wide Web 3. Ils sont donc accessibles à tous les visiteurs.

Liens vers le site

Le Projet encourage les gestionnaires de sites qui souhaiteraient ajouter la page de garde ou la page d’accueil, de le faire au moyen d’un texte ou d’une illustration. Le contenu de la passerelle ne peut être présenté à l’aide de cadres ou de liens intégrés. Les utilisateurs désireux de créer des liens menant à certaines pages Web de la passerelle doivent au préalable obtenir l’autorisation du Projet en communiquant par courriel, à l’adresse suivante : admin@canadianmysteries.ca et en précisant à quelles fins ils souhaitent utiliser ces liens. Sur réception de la demande, le lien proposé sera accepté ou rejeté. Dans le cas d’une approbation, des lignes directrices relatives à l’utilisation et à la citation du contenu afférent seront fournies.